Mentions légales

1. Propriété et Éditeur du Site

Le présent site www.force-patrimoine.fr est édité par : Force Patrimoine

• Forme juridique : SAS au capital de 40 000 €
• Siège social : 37 avenue Rockefeller, 69003 Lyon, France
• Immatriculation : RCS Lyon n° 880 442 108
• N° de TVA intracommunautaire : FR40880442108
• Activité (code NAF/APE) : 66.19B (Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a.)
• Responsable éditorial : Frédéric Espirat

2. Contact

Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@force-patrimoine.fr
• Par courrier : 37 avenue Rockefeller, 69003 Lyon, France

3. Hébergement

Le site www.force-patrimoine.fr est hébergé par : OVH

• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007 (depuis la France)
• Site web : https://www.ovh.com

4. Conception et Développement

Le site a été conçu et développé par : Palmsquare

• Adresse : 2 Rue Coysevox, 69001 Lyon
• Site web : https://palmsquare.fr/

5. Responsabilité

Force Patrimoine s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations disponibles sur ce site. Cependant, nous ne garantissons ni l’exhaustivité ni l’absence d’erreurs.

Le contenu est fourni à titre informatif et ne constitue pas un conseil personnalisé. Force Patrimoine ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du site.

6. Propriété Intellectuelle

Le contenu présent sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site sans l’autorisation préalable écrite de Force Patrimoine est strictement interdite.

7. Liens Hypertextes

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8. Utilisation des Cookies

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9. Litiges

En cas de litige, les parties conviennent de rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Lyon, France.

10. Traitement des Réclamations

Pour toute réclamation, vous pouvez nous contacter :

• Par courrier : 37 avenue Rockefeller, 69003 Lyon, France
• Par email : contact@force-patrimoine.fr

11. Dernière Mise à Jour

Ces mentions légales ont été mises à jour le 01/12/24.